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Conditions de ventes

Règle n°1

Le fait pour une personne physique ou morale de commander en ligne sur le site "www.avecinsolence.fr" ou "www.avecinsolence.com" entraîne l'adhésion et l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente par le client.

Règle n°2

Modalités d'achats en ligne :

2-1 : Les services sont proposés en langue française. Pour commander un produit sur le site www.avecinsolence.fr, le client doit être majeur est capable.

2-2 : Afin d'effectuer une commande, le client devra remplir un formulaire et remplir les champs obligatoire en créant notamment son compte en insérant son adresse et un mot de passe.

2-3 : Lors du passage de la commande, le client devra acception les présentes conditions générales de vente en cliquant sur la case prévue à cet effet pour pouvoir valider les achats.

2-4 : Le client déclare et garantie qu'il est habilité à régler avec la carte de paiement fournie pour le règlement et que le prix de la commande est ouvert par les fonds disponibles.

2-5 : Le paiement ne sera validé qu'après la confirmation de la commande. La commande sera définitive après le paiement du prix correspondant à la commande.

2-6 : Avec Insolence adressera un courrier électronique à l'adresse email communiquée par le client récapitulant la commande. 

2-7 : Lors des prochaines commandes, le client devra saisir son identifiant et son mot de passe choisi lors de son inscription pour accéder à son compte.

Règle n°3

Les modalités de paiement :

 Avec Insolence accepte les paiements :

3-1 : Carte bancaire sécurité.

3-2 : Avec un compte paypal.

3-3 : Par chèque bancaire : la commande sera validée à réception du chèque et ne sera expédiée que 10 jours après l'encaissement du chèque.  Le chèque devra être libellé à l'ordre de Rémy PORTUGAL

3-4 : Par virement bancaire : la commande sera validée à réception du virement sur le compte bancaire.

Règle n°4

Livraison :

4-1 : Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

4-2 : Avec Insolence a fait le choix d'envoyer les colis par les services postaux. Le délai indicatif est sous 48 heures, en jours ouvrables pour les envois en France Métropolitaine, tous les jours de la semaine sauf le dimanche et jours fériés.

Avec Insolence ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève, des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.

4-3 : Avec Insolence s'engage à livrer le ou les produits dans un délai maximum de 10 jours ouvrés à compter de la commande.

4-4 : Le client est tenu de vérifier l'état de la marchandise à sa réception et notifier au transporteur et à "Avec Insolence" toutes réserves sur le produit livré en indiquant le motif de la réserve. En fonction des cas définis par l'article 12.1, le client pourra bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévu audit article.

Règle n°5

Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la réception de la commande. Le client peut exercer ce droit de rétractation sans avoir à justifier de motif et à payer de pénalités par le renvoi du produit. Si le client exerce son droit de rétractation, les frais de retour restent à sa charge. En revanche, Avec Insolence lui remboursera au plus tard dans un délai de 30 jours le prix des produits achetés ainsi que les frais d'expédition. Le retour du ou des produits devra être effectué dans l'emballage d'origine avec les accessoires, notices et une copie de la facture d'achat. Le retour devra être éffectué à l'adresse suivante :

Avec Insolence
Daniel GASPARD
161 avenue des granières, 2 clos brunette
13600 LA CIOTAT
 

En revanche, conformément aux dispositifs légales en vigueur, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux enregistrements audio, vidéo descellés par le client, aux journaux périodiques et magazines ainsi qu'aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ou qui du fait de leur nature ne peuvent être réexpédiés tels que la lingerie et jouets intimes pour adultes.

 

Règle n°6

Echanges et retour

Pour tout retour de marchandise, vous devez nous l'adresser accompagnée de son emballage d'origine et convenablement empaquetée.

Pour les articles à caractère intime comme les sextoys et la lingerie, un retour ne sera accepté que s'ils sont toujours neufs et intacts, à savoir :

- Emballage d'origine intact et non descellé

- Articles non utilisés

Le retour doit faire l'objet d'une acceptation de nos services

Les frais de retour restent à la charge du client.

Règle n°7

Les produits

Avec Insolence prend le plus grand soin pour que les photographies se rapprochent le plus possible des fiches produits décrites sur le site.

7-1 : Le prix

Le prix des produits sont indiqués en euros.

Avec Insolence se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de l'établissement jusqu'au paiement complet de la commande.

7-2 La disponibilité des produits

Si le produit commandé est indisponible, cela sera indiqué sur la fiche du produit en ligne. Si entre le moment où le client commande le produit et le moment de sa mise en livraison, celui devient indisponible, le client en sera informé par courrier électronique. En conformité avec l'article L121-20-3 du code de la consommation, le client a le choix entre :

- Etre livré d'un produit de qualité et de prix identique au produit initialement commandé. Les frais de livraison du nouveau produit seront pris en charge par l'Etablissement.

- Etre remboursé du prix du produit commandé dans les 30 jours de la réception de la demande.

Le client devra informer l'établissement de son choix par courrier électronique.

Règle n°8

Les coockies


Le client est informé que lors de ses visites sur le site www.avecinsolence.com ou www.avecinsolence.fr un coockie peut s'installer automatiquement et être conservé pour l'authentification à l'interface web de manière temporaire en mémoire ou sur son disque dur. Un coockie sert à enregistrer des informations relatives à la navigation du client sur le site internet. Le client reconnait avoir été informé de cette pratique et autorise expressement Avec Insolence à l'utiliser. Le client pourra désactiver ce coockie par l'interface des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

Règle n°9

Engagement du client


Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente de l'établissement. Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

 

Règle n°10

Litiges

Tout réglement de litiges peut être fait auprès de nos services client et à défaut d'un réglement amiable il sera de la compétence d'un tribunal français.



 


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